En i§a, elles seront fondamentalement differentes des entreprises et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique reste certes present mais de maniere indirecte.
Theoriquement, l’espace et le role des uns et des autres seront tres clairs. Les elus determinent des orientations politiques et l’administration nos met en ?uvre. Dans J’ai realite, les choses seront beaucoup plus compliquees car les jeux d’acteurs entrent en scene.
Cette complexite ouvre des zones de risques pour le cadre territorial.
Cette zone de risques peut etre reduite a condition de ne point commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.
1. Notre modele traditionnelle
Au systeme administratif francais, la commune demeure le modele de base qui influence l’organisation de l’integralite des collectivites locales.
L’organisation d’une municipalite se caracterise via une dualite hierarchique. Cette dualite reste produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.
D’une part, le maire, les adjoints au maire et les conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des services.
Les interferences entre des 2 spheres, source de conflit de pouvoir au sommet de l’organisation, seront difficiles a empi?cher.
En outre, la separation entre les 2 spheres n’est habituellement gui?re tres nette.
1.1. Le i?tre capable de politique
Une municipalite se compose d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, zoosk site de rencontres formee du maire ainsi que ses adjoint), d’une Assemblee deliberative (le Conseil municipal), d’une structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, tout d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en partie sous responsabilite de la municipalite.
- Maire : dispose d’un i?tre capable de au sein d’ 4 secteurs principaux :
Cela reste d’abord l’executif une collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute le budget), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom une commune…
Cela reste aussi delegataire du conseil municipal : il y a en effet des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.
Cela a des pouvoirs propres puisqu’il est le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.
Il va i?tre representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil ainsi que la police judiciaire, car il est OPJ).
- Les adjoints
Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.
C’est le conseil municipal qui elit nos adjoints, mais c’est le maire qui attribue les competences. Ca va parfois poser des problemes juridiques (retrait de delegation).
Le maire est le chef de l’Administration. Par ma surveillance qu’il y exerce, il controle aussi le i?tre capable de qu’il donne a ses adjoints.
Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le pouvoir que lui confie le chef de l’executif. Il est en mesure de disposer d’une delegation dans un domaine, cela n’implique jamais Afin de autant qu’il represente la collectivite dans l’ensemble des organismes touchant a celui-ci. En commode, des que l’adjoint beneficie d’une delegation, c’est reconnu comme 1 rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des services.
Theoriquement, il n’est cependant pas le superieur hierarchique du cadre responsable une mise en ?uvre. Pourtant, en pratique, le lien entre l’elu et le fonctionnaire est souvent tres tri?s. Et desfois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre l’espace du chef de service.
L’elu « chef de service » est une situation particulierement complexe a vivre concernant un fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu degouline aussi de le role en voulant tout diriger, donnant des ordres ici ou la, ainsi, decidant de chacune des decisions qui relevent en responsabilite des fonctionnaires.
- Le conseil municipal
Par rapport aux cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont un impact plus ou moins importante.
Le scrutin actuel n’est gui?re favorable a J’ai representation de la minorite au coeur du conseil municipal.
- Les cabinets politiques. Il y 2 situations :
Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est Prenons un exemple la tentation pour le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a vraiment des limites, mais s’explique via le fait que le nouvel arrivant ne maitrise jamais l’organisation interne ou qu’il n’a jamais toute confiance dans les personnes en place.
Structure legere, completement politique et nullement administrative, qui possi?de un role de conseil de communication ou de relations publiques pour l’executif.
1.2. Le pouvoir administratif
Mes cadres doivent informer des elus des evolutions sans creer votre sentiment d’insecurite, et donc souvent resoudre en amont le environ problemes possible. Les difficultes sont evoquees une fois que des solutions ont ete esquissees pour etre soumises, si necessaire, aux elus.