Un cursus de trois heures fut mis en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent encore sans une veritable formation a Notre conduite d’un deux-roues?
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Sommaire du discours
Introduction
Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement d’une loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a 1 titulaire du permis auto (B) avec bien deux annees d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede jamais 11 kW (15 chevaux).
Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause votre automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire Afin de les automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que ce soit 1 scooter ou une moto.
J’ai formation indispensable a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee concernant le stage commode du brevet de securite routiere (BSR), dans le but de sensibiliser a la specificite d’la http://www.datingmentor.org/fr/waplog-review conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les grandes lignes de votre formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, avec un formateur specialise deux-roues.
Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 Afin de porter la longueur techniques a sept heures et etendre des publics concernes.
Mes details de votre formation sont consultables sur les sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux textes sont a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).
En resume
Notre formation de sept heures concerne la totalite des titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou un scooter a 3 roues De surcroit de 50 cm3.
Elle est dispensee par des ecoles de conduite et des associations agreees.
Elle va permettre d’obtenir une attestation de suivi techniques.
En detail
Pour quels vehicules ?
- soit 1 deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
- soit un tricycle a moteur De surcroit de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement les Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).
Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) pour conduire un tricycle de categorie L5E, sans attendre que ce permis B ait deux annees d’anciennete, contrairement aux deux-roues 125 cm3. Desormais, vous devez aussi patienter deux annees apres l’obtention d’un permis B pour i?tre capable de conduire 1 tricycle L5E.
Si vous n’avez pas le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Sur quel automobile reste dispensee la formation ?
L’obligation d’utiliser votre vehicule equipe d’une boite de vitesses fut supprimee via l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur reste libre de presenter son enseignement dans un scooter, une moto ou un tricycle L5E.
Libre a tous de selectionner le etablissement techniques en fonction du ou des vehicules propose(s).
Un individu interessee via l’achat d’un type de vehicule precis aura bien interet a cibler une formation dispensee via votre voiture. Si vous apprenez a conduire une moto, il sera ensuite facile de prendre pose i ci?te votre scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec votre scooter, gardez beaucoup en tete que vous ne savez nullement manier une moto a boite manuelle.
Jusque quand est-elle valable ?
Peu importe le automobile utilise pour la formation, l’attestation de suivi techniques sera valable pour tous les types de vehicules concernes. Pas besoin de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule prochainement.
Cette formation complementaire reste acquise a life. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin d’la passer a nouveau.
Pour qui la formation est-elle obligatoire ?
Pour tous ceux qui n’en paraissent jamais dispenses.
C’est-a-dire principalement les conducteurs pouvant justifier d’une commode d’une conduite lors des cinq annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Concernant le justifier, il convient produire votre releve d’informations de ce assureur, qu’importe la duree de l’assurance.
Depuis le 1er janvier 2011, votre formation reste donc indispensable pour bien nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…
Vous etes exempte en formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :
1 – Justifier d’la fonctionnel d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E lors des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit voili le 1er janvier 2006. Cela s’agit concretement de reclamer a ce assureur votre releve d’informations. Quel que soit la longueur de l’assurance : elle va etre d’un an, de divers mois ou meme seulement de 24 heures. Il faudra en revanche que votre nom apparaisse sur votre releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.
2 – Avoir deja suivi la formation de trois heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (indispensable pour conduire un deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).
3 – Etre titulaire du permis A1 (pour des deux-roues 125) ou du permis A (pour des deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu sur examen (et non pas par equivalence).
4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, Di?s lors precis, l’equivalence d’la categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, et non aux tricycles L5E.
En cas de controle via les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat techniques ou, a defaut, votre releve d’informations fourni avec la compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite d’une conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de votre disposition sera passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.
Si vous n’avez gui?re le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous faut avoir au moins 21 ans revolus.